Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE
/
ERCE MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCE MEDICAL
ERCE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3774345
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
ERCE MEDICAL de ERCE PLASTURGIE

Présentation de la marque ERCE MEDICAL

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 793 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque ERCE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCE MEDICAL est expirée depuis le 14 octobre 2020.

ERCE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : E ERCE PLASTEF-LSS , ERCE SOLAR , ERCE PLASTEF , E ERCE PLASTURGIE


ERCE PLASTURGIE, SAS - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France - SIREN 337793301


ERCE PLASTURGIE - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.